La protection sociale et son financement

Fraudeuse comme une école de commerce Jacques Littauer, Charlie Hebdo, 18 janvier 2021

 Ordonnance n° 45-2250 du 4 octobre 1945 portant organisation de la sécurité sociale  

 La protection sociale en France et en Europe en 2018 Drees, juin 2020

Dépenses sociales : la France coiffe (de peu) les Etats-Unis au poteau Gilles Raveaud, Alternatives économiques, 10 avril 2020

Le point sur les dépenses sociales publiques WiIlem Adema & Pauline Fron, OCDE, janvier 2019

Dépenses sociales : la France coiffe (de peu) les Etats-Unis au poteau Gilles Raveaud, Alternatives économiques, 10 avril 2020

L’OCDE, poisson-pilote de la financiarisation Vincent Gayon, Sociologie politique de l'économie, 18 décembre 2019

Financement de la Sécurité Sociale et lutte de classes Gérard Gourguechon, Les utopiques, Solidaires, 12 décembre 2019

La protection sociale financiarisée selon Blackrock

Sabine Montagne et Bruno Théret, Sociologie politique de l'économie, décembre 2019

Sécurité sociale: l’Assemblée vote le déficit pour compenser la politique néolibérale

Romaric Godin et Manuel Jardinaud, Mediapart, 24 octobre 2019

Le déficit de la Sécurité sociale, un mensonge d’Etat Henri Sterdyniak, octobre 2019

 Aux origines de l’État-providence François-Xavier Merrien, La vie des idées, 8 octobre 2019

 Le mythe du "trou de la Sécu" à l’aune des débats parlementaires de 1949 Nicolas Da Silva, octobre 2019

Comment l’Etat a creusé le "trou de la sécu" Romaric Godin, Mediapart, 30 septembre 2019

Emmanuel Macron plonge la Sécu dans le rouge Vincent Grimault, Alternatives économiques, 1er occtobre 2019

 Pour une réforme de fond de la Sécurité sociale "Pétition Notat", Le Monde, 2 décembre 1995

 Appel des intellectuels en soutien aux grévistes "Pétition Bourdieu", Le Monde, 15 décembre 1995

Vive la cotisation ! Stéphanie Treillet, blog des économistes atterrés, 30 mars 2019

Le financement par cotisations freine-t-il la redistribution ? Victor Amoureux, Elvire Guillaud et Michaël Zemmour

Revue française des affaires sociales, 2018/4

Réforme de la Sécurité sociale : version Start-up Nation ou tous contributeurs ? Aurialie Jublin, 16 octobre 2018

 La stratégie de la dépense palliative a atteint ses limites Jean Pisani-Ferry, Le Monde, 28 juin 2018

 Pourquoi les aides sociales ne sont pas des trappes à inactivité Martin Anota, Alternatives économiques, 15 juin 2018

Le "pognon de dingue" investi dans la protection sociale est efficace et apprécié Isabelle Rey-Lefebvre, Drees, 21 juin 2018

La protection sociale en France et en Europe en 2016 - Résultats des comptes de la protection sociale Drees, juin 2018

Suppression du forfait social : le gouvernement vide les caisses de la Sécu Michaël Zemmour, Alternatives économiques, 18 avril 2018

Rapport sur les perspectives de financement à moyen-long terme des régimes de protection sociale HCFiPS, juin 2017

The difference in public spending in France and Germany Marie Aouriri & Héloïse Tournoux, BdF, July 2017

 L’avenir de la protection sociale Denis Kessler, Commentaire n°87, automne 1999

 Les noces du risque et de la politique François Ewald et Denis Kessler, Le Débat n°109, mars-avril 2000

 Le nouveau partage des risques dans l'entreprise Ernest-Antoine Seillière, Risques n°43, juillet-septembre 2000

Comprendre le financement de la protection sociale Olivier Passet, Xerfi, 7 juin 2017

La protection sociale des non salariés et son financement Haut Conseil du financement de la protection sociale, tome 1, octobre 2016

55 ans de diversification des financements de la protection sociale Drees, mars 2017 

Protection sociale : le temps des dilemmes Michaël Zemmour, L’Economie politique n°73, 2017

Les taux marginaux effectifs de prélèvement pour les personnes en emploi en France en 2014 Insee Analyses, février 2017

La dette sociale française : un retour aux sources est nécessaire Pascal Franchet, 29/11/2016

Les réformes des prestations et prélèvements intervenues en 2014 pénalisent les 50 % des ménages les plus aisés et épargnent les 10 % les plus modestes Insee, France, Portrait social, 2015

Prestations sociales : depuis la crise, une croissance modérée en France et en Europe Drees, juin2016

 La protection sociale en France et en Europe en 2014 Résultats des comptes de la protection sociale - Données en ligne

  Barèmes IPP - système social et fiscal français

Les jeunes sont-ils sacrifiés par la protection sociale ? Hervé Boulhol (OCDE), Telos, 18 avril 2016

Les jeunes sont-ils sacrifiés par la protection sociale ? France stratégie, janvier 2016

Comment rédiger une (bonne) note pour France Stratégie ? Pierre Volovitch, février 2016

Les prestations sociales de 1981 à 2014 : trois décennies de maîtrise des dépenses de santé et de vieillesse Études et Résultats, n°949, Drees, Février 2016 

Dossier sécurité sociale NPA, décembre 2015

Impôt et cotisation : quel financement pour la protection sociale ? Jean Pisani-Ferry, Juin 2014

Les comptes de la protection sociale en France et en Europe en 2013 Drees, Études et résultats n°925, juillet 2015

Point d’étape sur les évolutions du financement de la protection sociale  Haut Conseil du financement de la protection sociale, 2014

Que faire de la dette sociale ? Pascal Franchet, CADTM, janvier 2015

En 2014, le soutien à l’Etat-Providence vacille Crédoc, note de synthèse n°11, septembre 2014

La protection sociale en France et en Europe en 2012 Drees 2014

PLFSS 2014 Projet de loi de financement de la Sécurité sociale Annexe1

La dette des établissements publics de santé  Cour des comptes, Avril 2014

Les dépenses socio-fiscales ayant trait à la protection sociale : un état des lieux  Michael Zemmour, LIEPP, décembre 2013

Sur les perspectives de financement à moyen-long terme des régimes de protection sociale Haut Conseil, janvier 2014 annexes

CNAF : prestations et ressources 2013

Faut-il supprimer les cotisations sociales de la branche famille ? Antoine Math, Revue de droit sanitaire et social n°6, 2013

La sécurité sociale Cour des comptes, septembre 2013  synthèse

La dette sociale n’existe pas ! Pascal Franchet, CADTM + matériaux pour un audit de la dette sociale : La CADES  Acoss

Les enjeux de la bataille fiscalisation versus cotisation sociale Lettre du RAPSE n°107, 2012

Is the European Welfare State Really More Expensive? Adema, Fron, Ladaique, OCDE 2011 Indicators on Social Spending, 1980-2012

+ a Manual to SOCX ici aussi

Etat des lieux du financement de la protection sociale Haut Conseil du financement de la protection sociale, 31 octobre 2012  annexes

Les comptes de la protection sociale en 2009 Drees 2011

Modèles nationaux de croissance et protection sociale Séminaire Drees "Finance et protection sociale", 2012

Financement de la protection sociale : à la recherche d’une réforme miracle Henri Sterdyniak et Vincent Touzé, OFCE, décembre 2011

Comparaison France-Allemagne des systèmes de protection sociale DG Trésor, août 2012

Le Nouveau Pacte Fiscal et social pour la compétitivité de la France Medef, novembre 2011

Le changement, ce n’est pas la CSG ! Fiche Solidaires, 2012

Vers la fusion impôt sur le revenu-CSG ? G.Allègre, G.Cornilleau et H.Sterdyniak, Revue de l’OFCE n°101, Avril 2007

Rapport 2012 sur l’application des lois de financement de la sécurité sociale Cour des comptes, septembre 2012  chapitres

Pour une nouvelle dynamique de financement de la Sécurité sociale note CGT, avril 2012

Le financement de la protection sociale : quelles perspectives au-delà des "solutions miracles"  Mireille Elbaum, Décembre 2011

Fraude sociale. Les vrais-faux chiffres de Sarkozy Martine Hassoun, Options n°572, décembre 2011

Les exonérations de cotisations de sécurité sociale en 2010 Acoss, novembre 2011

En 2009, les exonérations diminuent sous l’effet de la crise économique  Acoss Stat n°118, décembre 2010

TVA sociale
"TVA sociale": franchement antisociale note CGT, mars 2012

Impact économique de la "quasi TVA sociale" Éric Heyer, Mathieu Plane et Xavier Timbeau in Réforme fiscale OFCE, 2012

Rapport sur le projet de loi de finances rectificative Assemblée nationale, 8 février 2012, voir p.40-44

TVA sociale : les enseignements de l’Allemagne Odile Chagny, Metis, 10 Janvier 2012

Sociale, la TVA ? Non au Panzerlibéralisme! janvie 2012

La « TVA sociale », le hold-up du siècle sur les salaires Tout est à nous ! n°128, 15 décembre 2011

Financement de la branche famille Rapport Bur, 2011

Rapport Bur: un nouveau scénario à droite pour engager la TVA sociale Les Echos, 27 décembre 2011

TVA sociale ou dévaluation fiscale? Agnès Bénassy-Quéré & Benjamin Carton, Telos, 11 Janvier 2012

De la "TVA sociale" à la "fiscalité anti-délocalisation" : un même projet antisocial Vincent Drezet, Attac, décembre 2011

La TVA sociale pour les nuls  L'Expansion.com n°118, novembre 2011 : un examen empirique à partir des réformes françaises de 1995 et 2000

Différence des ajustements de prix à des hausses ou baisses des taux de la TVA Clément Carbonnier, Economie et statistique n°413, 2008

Méfions-nous des mirages de la TVA sociale  Alain Madelin, Le Figaro, 10 septembre 2007

Les effets de la TVA sociale Patrick Artus, Flash n°234, 2007

Le rapport Besson (2007)  les annexes Rapport sur la TVA "sociale"  Attac, 30 juillet 2007 résumé

Une TVA anti-sociale en perspective Attac, juin 2007

La TVA sociale est patronale CGT, 3 avril 2007

TVA Sociale : les enseignements de l’Allemagne  Odile Chagny, Metis n°12, octobre 2007

Deux points de vue libéraux(et opposés) : Jacques Marseille  Alain Madelin

Non la TVA sociale  Pierre Méhaignerie, Le Monde 29 Août 2007

La TVA sociale, une fausse réponse   Thomas Piketty, Libération, 27 août 2007

Les trois illusions de la TVA "sociale"  Michel Husson, 19 juillet 2007

La TVA sera-t-elle l'impôt du XXIe siècle ? Le nouvel Economiste

TVA etcetera Michel Husson, Politis n°958, 28 juin 2007

La TVA sociale, un remède miracle ? Henri Sterdyniak, 15 mai 2007

Détaxation coûteuse et aléatoire Olivier Blanchard, Pierre Cahuc, André Zylberberg, Le Monde 5 juin 2007

Un projet de loi visant un encadrement plus strict des exonérations de cotisations  le rapport

Le Conseil économique et social contre la TVA sociale Les Echos, 13 décembre 2007

Le financement de la Sécurité sociale pré-rapport du Conseil économique et social, décembre 2007

Protection sociale : trouver la ressource juste, promouvoir les bons usages rapport Vasselle, Sénat, 31 octobre 2007

Quels changements d'assiette pour les prélèvements fiscaux et sociaux ? rapport Marini, Sénat, 25 octobre 2007

La TVA sociale, pourquoi, comment, et après Alain Bernard, Conseil Général des Ponts et Chaussées, octobre 2007

rapport sur la TVA sociale UMP (rapport Chartier) septembre 2007

La TVA Emploi EDHEC mars 2007

Comparaison entre TVA Sociale et TVA Emploi EDHEC juillet 2007

Les effets redistributifs de la TVA sociale EDHEC juillet 2007

Réactions aux rapports Besson et Lagarde Libération

Le rapport Besson  les annexes

Le rapport Lagarde

La TVA sociale ne figurera pas dans les projets de financement pour 2008

La TVA sociale mijotera jusqu’aux municipales Libération, 5 septembre 2007

Besson rendra son rapport sur la "TVA sociale" fin août communiqué du 30 juillet 2007

Une TVA sociale mal barrée Le Canard enchaîné, 25 juillet 2007

Rapport Carrez (commission des finances) sur le paquet fiscal travail-emploi-pouvoir d’achat

TVA sociale : que retenir de l’expérience allemande ? Paola Monperrus-Veroni, OFCE

Impact du « paquet fiscal » et de la TVA sociale sur la croissance HSBC

Les effets de la TVA sociale Patrick Artus

De la « TVA sociale » à la désinflation compétitive Éric Heyer, Paola Monperrus-Veroni et Xavier Timbeau

TVA « sociale » et impostures fiscales José Caudron et Catherine Mills 19 juin 2007

Ce qu'en disait Sarkozy il y a trois ans  Pascal Riché, Rue89, 21 & 15 juin 2007

Rapport Arthuis sur la TVA sociale Sénat

Elargissement de l’assiette des cotisations de sécurité sociale Avis du Conseil d’orientation pour l’emploi

Réforme du financement de la protection sociale avis de synthèse du Centre d’analyse stratégique

Contribution sur la valeur ajoutée: emplois à tout prix ? Xavier Timbeau et alii, Revue de l’OFCE n°100 janvier 2007

Elargissement de l’assiette des cotisations employeurs de Sécurite sociale Rapport du groupe de travail  synthèse Liaisons sociales

Pour une réforme du financement de la Sécurité sociale Henri Sterdyniak et Pierre Villa, La Revue de l’OFCE n° 67, octobre 1998

Les prélèvements fiscaux et sociaux en France et en Allemagne Cour des comptes, 2011  annexes  principales orientations

Les chiffres-clé de la Sécurité sociale 2007

Sens et limites des comparaison des taux de prélèvements obligatoires CPO Conseil des prélèvements obligatoires 2008

Un projet de loi visant un encadrement plus strict des exonérations de cotisations  le rapport

Le Conseil économique et social contre la TVA sociale Les Echos, 13 décembre 2007

Le financement de la Sécurité sociale pré-rapport du Conseil économique et social, décembre 2007

Protection sociale et solidarité en France Mireille Elbaum, Revue de l’OFCE n°102, 2007

Rapport Vasselle sur les prélèvements obligatoires Sénat, 2007

Le salaire socialisé, cible de toutes les attaques Raphaël Thaller, Droit d'alerte n°5, octobre 2007

Séguin propose des charges sociales sur les stock-options +  rapport de la Cour des comptes +  synthèse

Qu’il n’y a pas de problème de financement de la protection sociale Michel Husson, Regards Croisés sur l'Économie

Les "charges" sociales au 1er juillet 2006

Les cotisations sociales doivent avoir pour assiette la valeur ajoutée de l'entreprise Rémy Cuisigniez

Elargissement de l’assiette des cotisations de sécurité sociale Avis du Conseil d’orientation pour l’emploi

Réforme du financement de la protection sociale avis de synthèse du Centre d’analyse stratégique

Elargissement de l’assiette des cotisations employeurs de Sécurite sociale Rapport du groupe de travail  synthèse Liaisons sociales

Sécu : les voeux du Medef après ceux de Chirac Rouge n°2164, 22 juin 2006

Abracadabrantesque valeur ajoutée Michel Husson, Enjeux (revue du courant U&A de la FSU)

Une boussole pour la Sécu Christophe Ramaux, Libération 30 janvier 2006

Faut-il taxer la valeur ajoutée ? Thomas Piketty, Libération 30 janvier 2006

TVA sociale, un leurre total Jack Lang, Libération 30 janvier 2006

Trafic de valeur ajoutée Michel Husson, Politis n°887, 2 février 2006

Pour une « CSG entreprise » Liem Hoang-Ngoc, Libération 16 janvier 2006

Cotisation sur la valeur ajoutée : les entreprises font leurs comptes Le Monde 17 janvier 2006

Les effets sur la croissance et l’emploi d’une réforme équitable du mode de financement des dépenses de santé Gourdel, Hoang Ngoc, Le Van, Monnier (Matisse) 2003

Les transformations du financement de la protection sociale et leurs incidences économiques Dossiers solidarité et santé n° 3 2005

Contribution sur la valeur ajoutée: emplois à tout prix ? Xavier Timbeau et alii, Revue de l’OFCE n°100 janvier 2007

Chirac, la « valeur ajoutée » et le financement de la Sécurité sociale Jean-Jacques Chavigné & Gérard Filoche

Réforme des cotisations patronales : il est grand temps de s’expliquer Raphaël Thaller

Dix propositions pour réformer le financement de la Sécurité sociale CGT

Note sur le financement de l’assurance maladie, Conseil scientifique d’ATTAC 18 juin 2004

Mini-dossier financement de la Sécu débat Gérard Gourguechon (SNUI)/Michel Husson

Pour une réforme du financement de la Sécurité sociale Henri Sterdyniak et Pierre Villa, La Revue de l’OFCE n° 67, octobre 1998

Deux encadrés « mathématiques » sur les retraites, Michel Husson, 2003

Faire payer les entreprises? Gérard Cornilleau, Alternatives économiques n°216, juillet-août 2003

Existe-t-il un trésor caché ? CFDT, Syndicalisme hebdo n°2942, 10 juillet 2003

L'illusion de la non-taxation du capital Paul Boccara, Yves Dimicoli, Catherine Mills, Lib&ratio, 30 juin 2003

Le trésor discret de la bourgeoisie, Michel Husson, L'Humanité, 23 juin 2003

Deux points de vue de gauche: Rocard et Strauss-Kahn Le Mondain, 19 et 20 juin 2003

Débattre ou botter en touche, Jean-Marie Harribey répond à Piketty (bis)

Taxer le capital n'est pas illusoire, Liêm Hoang-Ngoc et Bruno Tinel, Lib&ratio, 17 juin 2003

Touchez pas au grisbi Michel Husson, Rouge n°2022, 19 juin 2003

Il n'y a pire sourd... Réponse de Harribey et Johsua à Cohen, Fitoussi et Pisani-Ferry

Le capital peut continuer à payer les retraites! Réponse de Concialdi et Khalfa à Piketty

L'illusoire taxation du capital Cohen, Fitoussi, Pisani-Ferry, Lib&ratio 12 juin + Piketty (Les riches peuvent-ils payer?)

Tout miser sur l'allongement de la durée de cotisation? Gérard Cornilleau et Henri Sterdyniak, Lettre de l'OFCE n°237

C'est quoi, 43 milliards d'euros? Laurent Cordonnier

Retraites ou finance: le débat interdit Concialdi, Friot, Harribey, Husson, Johsua: tribune pour Le Monde, non publiée

Cotisons dans la bonne humeur, Jean-Paul Piriou, Le Monde, 9 mai 2003

Financement de la protection sociale : ne pas lâcher la proie pour l'ombre Michel Husson, Collectif n°27, juillet 1995

Financement de la protection sociale : ne pas lâcher la proie pour l'ombre Michel Husson, note Collectif, 25 Novembre 1994